Les Secteurs d\'Informations des Sols

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  • Ce sujet contient 6 réponses, 2 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par Marc, le il y a 5 mois.
7 sujets de 1 à 7 (sur un total de 7)
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  • #1155 Répondre
    Laurent Philippon
    Invité

    Bonjour,

    Nous avons reçu la convocation du notaire et les papiers liés au bien que nous avons réservé à l’éco-quartier.
    Ce qui a attiré notre attention est que le terrain de la ZAC de l’Arsenal est cité sur les : secteurs d’information des sols
    En d’autres termes, le terrain est pollué à cause de l’ancienne activité industrielle de cette zone.

    Est-ce qu’une personne ici est mieux informée sur ce sujet ?

    Merci !

    #1194 Répondre
    eric
    Maître des clés

    Bonjour,

    Cet article du Parisien évoque la dépollution des sols du quartier de l’Arsenal : http://www.leparisien.fr/hauts-de-seine-92/rueil-malmaison-92500/les-travaux-sur-l-ancien-site-de-renault-a-rueil-ont-commence-06-03-2016-5602705.php

    Le journal publié par la mairie de Rueil Malmaison l’évoque également : http://www.arsenalrueilecoquartier.fr/wp-content/uploads/2019/06/14520_Arsenal_Journal2_BAT-1.pdf

    Par ailleurs sur les sites d’appels d’offres pour les marchés public on peut trouver plusieurs appels d’offre menés par l’aménageur de l’écoquartier de l’Arsenal pour des missions de dépollution, comme par exemple ce à lien : https://centraledesmarches.com/marches-publics/Rueil-Malmaison-SPLA-Rueil-Amenagement-Mission-AMO-Sites-et-Sols-Pollues/2430671

    #1195 Répondre
    I.L
    Invité

    Bonjour,

    Nous avons également acheté un bien dans le futur Écoquartier, chez Woodeum pour être plus précis. Nous avons posé la question d’une pollution des sols lors de la signature du contrat de réservation. Le promoteur nous a indiqué qu’il n’y avait pas de pollution. D’ailleurs un document intitulé « Etat des risques et pollutions indique : « Le terrain est situé en secteur d’information sur les sols (SIS) => Non ».
    Votre lien montre également qu’il n’y a pas de pollution puisque c’est écrit impact constaté de l’ancien site sur les sols => aucun », de même « absence de surveillance du site => justifiée. »
    En d’autres termes, le site n’est pas pollué mais la présence d’un site industriel nécessitait l’analyse des sols et donc qu’il soit sur la liste des secteurs d’informations des sols.

    Cordialement,

    I.L

    #1196 Répondre
    I.L
    Invité

    * après lecture plus attentive votre lien indique toutefois pollution aux hydrocarbures mais peut-être que le traitement effectué amène à la conclusion que le terrain n’est plus pollué. Dans tous les cas je vous confirme que le document que j’ai en ma possession indique que le terrain n’est pas situé en secteur d’information sur les sols (SIS). Peut-Être que cette affirmation ne concerne que la parcelle Woodeum ?

    #1199 Répondre
    Marc
    Invité

    Bonjour,

    Sur notre document des états des risques et pollutions, pour la pollution des sols il est indiqué « non ».

    Pour construction pitch

    Marc

    #1206 Répondre
    Laurent Philippon
    Invité

    Bonjour I.L,

    Je pense que la parcelle a été identifiée comme secteur d’information sur les sols (SIS) à partir de juillet 2019.
    Tous les secteur de l’écoquartier y est renseignée comme polluée sous l’identifiant: 92SIS05385.
    Le document Etat des risques et pollutions que j’ai reçu indique : « Le terrain est situé en secteur d’information sur les sols (SIS) => Oui ».
    Je pense que les personnes qui ont reçu ce document récemment ont tous cette information. Je me suis renseigné entre temps auprès du notaire et d’ingénieur expert en environnement. Le résumé est qu’un terrain pollué ne peut être dépollué mais des opérations ont été faites pour que la pollution ne soit pas nuisible aux futurs habitants.

    Bien à vous,
    Laurent

    #1268 Répondre
    Marc
    Invité

    Bonjour

    Je confirme a la réservation sis est coché non
    Mais sur Doc du notaire reçu cette semaine il y a bien pollution du sol un restant du moins.

    Dans le règlement de copro que j ai lu (ce fut long), il est dit et rappeler que deux zones principalement sont polluées car zone sur les anciennes stations de Renault et des citernes de réservoirs, une proche du B4 et une du A1.
    Trace hydrocarbures principalement.
    Donc obligation de ventilé les parking et interdiction de faire jardin potager sans respecter une certaines quantités de terre par dessus le remblai.

    https://sites.google.com/site/histoiregrouperenault/un-peu-d-histoire/histoire-des-sites-renault/france-rueil-avec-lardy-et-aubevoye/plan-du-ctr-en-1998

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